Depuis le tout début d’année, les nouveaux véhicules neufs immatriculés amènent avec eux un nouveau barème. Etréchy Ensemble et Solidaires a analysé cette nouvelle taxe à payer.
Cette taxe se décompose en deux taxes.
Le malus CO2 : émissions de dioxyde de carbone
taxe au poids : concerne la masse en ordre de marche des véhicules
Etréchy Ensemble et Solidaires, ne commentera pas le choix d’une telle taxe, qui ne tient que du ressort national. Cependant nous nous attacherons à rassurer une partie de notre Commune, celle qui est principalement touchée par le handicap. Ce nouveau barème du malus C02 ne va pas concerner (infos issue du site de l’administration française):
- les véhicules accessibles en fauteuil roulant
- les véhicules acquis par une personne ayant une carte mobilité inclusion (CMI) ou ayant à charge un enfant mineur qui a une CMI dans son foyer fiscal
- les véhicules électriques et les véhicules à hydrogène
Il y a une nuance donc entre la taxe malus CO2 et malus au poids et pour cette dernière, cela ne concernera pas non plus (infos issue du site de l’administration française):
- les véhicules accessibles en fauteuil roulant
- les véhicules acquis par une personne ayant une carte mobilité inclusion (CMI) portant la mention invalidité
- les véhicules acquis par une personne ayant à charge un enfant, dans son foyer fiscal, ayant une CMI portant la mention invalidité
- les véhicules électriques et/ou à hydrogène
- les véhicules hybrides électriques rechargeables avec une autonomie en mode tout électrique en ville supérieur à 50 km
Dans le cas d’une famille nombreuse (il faudra avoir à sa charge 3 enfants minimum) un simulateur ( cliquer ici ) est mis à disposition, nous l’avons testé, il peut évoluer car très récent. Ce simulateur, pour ce cas de famille nombreuse, pourra permettre de connaître les cas de minoration du malus et donc du montant du remboursement.